Si vous êtes propriétaire d’une entreprise, vous vous demandez peut-être ce qu’il adviendra de votre entreprise après votre décès. La bonne nouvelle, c’est qu’avec une bonne planification dès maintenant, cela peut être entièrement à votre charge. Malheureusement, très peu de propriétaires d’entreprises ont mis en place un plan de succession.
Lorsqu’un chef d’entreprise décède sans avoir établi de plan pour la suite des événements, il existe des lois qui détermineront le sort de votre entreprise. Si vous avez une vision précise de votre entreprise après votre décès, il est important que vous travailliez dès maintenant avec un avocat d’affaires professionnel pour vous assurer que vos souhaits seront respectés.
Entreprises
Même après le décès d’un propriétaire, une société continue d’exister. Si vous ne disposez pas d’un plan de succession pour vos actions de la société, elles seront transmises à votre succession. La répartition de ces actions dépendra de la manière dont le reste de votre succession sera réparti. Les actions peuvent aller à un seul héritier ou à plusieurs personnes. Si vous étiez actionnaire majoritaire de la société, cela pourrait poser un problème si vos héritiers ne connaissent pas votre entreprise ou ne s’y intéressent pas.
Sociétés à responsabilité limitée (SARL)
Dans le cas d’une SARL, il doit y avoir un accord d’exploitation en place qui dicte ce qui arrivera à la société lorsqu’un des membres décède. Si cet accord d’exploitation le permet, un nouveau membre peut être élu à la SARL après le décès d’un des membres. Toutefois, si une telle clause n’existe pas dans le contrat d’exploitation, le sort de l’entreprise dépendra de la législation de votre État.
Dans certains États, la dissolution de la SARL et la distribution de tous les actifs de l’entreprise sont requises dans ce cas. Si vous êtes préoccupé par l’avenir de votre SARL, il est important que votre contrat d’exploitation précise ce qui doit se passer après votre décès.
Sociétés de personnes ou sociétés à responsabilité limitée (LLP)
Tout comme les SARL, les SARL sont tenues de disposer d’un accord d’exploitation. Il y a de fortes chances pour que des instructions soient données sur ce qu’il advient des intérêts d’une partie dans la société après leur passage. Dans de nombreux cas, lorsqu’un propriétaire d’une société de personnes décède, l’entreprise n’a pas à être dissoute.
Au lieu de cela, d’autres propriétaires de l’entreprise peuvent acheter la participation du propriétaire décédé dans l’entreprise. Il est bon que les sociétés de personnes à responsabilité limitée souscrivent une assurance vie sur leurs propriétaires dans le but précis d’acheter leur participation dans leur société à leur succession après leur décès.
Entreprises individuelles
Dans le cas d’une entreprise individuelle, l’entreprise meurt généralement avec son propriétaire. Une fois le propriétaire décédé, sa succession liquidera tous les actifs de l’entreprise, paiera les dettes liées à l’entreprise et distribuera tout ce qui reste aux héritiers du propriétaire selon leur testament.
Si vous exploitez une entreprise individuelle, il est important que vous ayez un testament pour déterminer ce qu’il adviendra de vos actifs, sinon ils seront distribués conformément à la loi sur l’homologation de votre État. Cela pourrait être un énorme casse-tête pour vos héritiers.
